François Chaintron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000788893
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2006
20/09/2006
De:
François Chaintron
secrétaire général
Objet:
comme représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
af) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle (FNEC-FP-FO)
Titulaire
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
JORFTEXT000000425732
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000197876
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1999
04/11/1999
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Suppléants représentant la Confédération générale du travail
Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000378571
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1996
07/09/1996
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000534418
(source JORF)
nomination
19 Mars 1995
19/03/1995
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000368888
(source JORF)
nomination
12 Février 1995
12/02/1995
De:
Chaintron (François)
(S.N.L.C.-F.O.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000550586
(source JORF)
nomination
14 Janvier 1995
14/01/1995
De:
Chaintron (François)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000178723
(source JORF)
nomination
28 Mars 1993
28/03/1993
De:
Chaintron (François)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titré de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359958
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1993
23/01/1993
De:
Chaintron (François)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale Education-professions
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale Education-professions
JORFTEXT000000358928
(source JORF)
nomination
13 Mai 1992
13/05/1992
De:
Chaintron (François)
(S.N.L.C.-F.O.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000708995
(source JORF)
nomination
26 Juin 1990
26/06/1990